Déposée le 31 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) LYONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LYONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNET domicilié(e) ROUTE DU GROS CHENE, 88380 ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 504 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYONNET - France.
La marque LYONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYONNET Société Anonyme - ROUTE DU GROS CHENE, 88380 ARCHES - France - SIREN 965504277
LYONNET - France
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294872 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Poteaux non métalliques notamment poteaux de lignes électriques et poteaux télégraphiques Piquets pour la viticulture et l'arboriculture. Bois bruts Traitement industriel du bois notamment par injection mécanique de créosote et C.C.A. (Cuivre Chrome Arsenic) pour la conservation du bois
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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